Depuis le retour de Donald Trump à la Maison-Blanche, il ne se passe pas un seul jour sans que les médias n’évoquent les droits de douane qui entraînent des conséquences certaines sur l’économie mondiale. Retournons ainsi à leurs origines et voyons comment ces taxes douanières fonctionnent.
Aux origines des taxes douanières
Dès l’Antiquité, certains États/Royaumes imposaient une taxe sur les mouvements de marchandises. Au Moyen Âge, ce qui ressemblait déjà à des taxes douanières a été remplacé par des droits de péage. Charlemagne les nommait, les « tonlieux ». Il s’agissait de taxes indirectes sur les marchandises, perçues lors du transport au passage des ports, ponts, canaux… mais aussi lors des transactions commerciales.
Très vite, les monarques et les empereurs comprennent l’utilité de ces taxes pour renflouer les caisses de l’État. Au XIVe siècle, les taxes sur les mouvements de marchandises prennent un nouveau tournant en taxant les exportations de produits agricoles et d’élevage.
Au XVIIe siècle, Jean-Baptiste Colbert, alors ministre des Finances, met en place dès 1664 un « tarif douanier » sur les importations dans le but de protéger les usines implantées sur le territoire national. Colbert considère qu’il faut exporter un maximum de produits et limiter les importations. Il est donc l’un des premiers à évoquer la nécessité pour un État de bénéficier d’une balance commerciale positive.
Le 1er mai 1791, alors que l’Ancien régime venait de chuter, la Régie nationale des douanes voit le jour, composée de 15 000 agents.
En 1801, Napoléon Bonaparte crée la Direction générale des douanes. Le métier de douanier fait officiellement son apparition. Pourtant, sous Bonaparte, une politique protectionniste est mise en place pour protéger l’Empire. Les douaniers sont alors positionnés à des points stratégiques pour faire respecter la législation en vigueur et contrôler les entrées et sorties de marchandises. Il faudra attendre 1860 pour que le libre-échange reprenne.
Mais en 1892, la France reprend la voie du protectionnisme. La douane est donc de nouveau chargée d’appliquer les tarifs douaniers et de contrôler les échanges de marchandises. Dès la seconde moitié du XXe siècle, la France participe au processus de construction européenne et à l’effacement des frontières. Progressivement, le marché commun et l’union douanière voient le jour.
Aujourd’hui, le droit douanier est cogéré entre l’Union européenne et les États membres. Les taxes douanières, quant à elles, sont appliquées à l’échelle de l’UE.
Mais qui paye les droits de douane ?
Les droits de douane permettent généralement de protéger le marché intérieur ou certains secteurs stratégiques. Imposer des droits de douane augmente théoriquement le prix de vente, ce qui rend le produit en question moins compétitif sur un marché donné. Mais qui paye les droits de douane ? Plusieurs possibilités coexistent.
L’exportateur pour continuer à commercer peut décider de diminuer son prix et ainsi éviter ou réduire toute hausse pour le consommateur final. L’importateur, quant à lui, peut réduire sa marge pour financer les droits de douane et rester compétitif. Autre possibilité, l’exportateur et l’importateur refusent de modifier leur politique commerciale et décident de faire payer le consommateur en augmentant le prix de vente.
Souvent, soit les trois cas de figure s’appliquent simultanément, soit c’est le consommateur qui paye la facture.
Imposer des droits de douane : un pari risqué
Oui, imposer des droits de douane permet théoriquement de protéger certains secteurs d’activité. Mais, attention, cela peut aussi nuire à l’ensemble de l’économie du pays. Un État qui imposerait des droits de douane s’expose à une riposte économique immédiate. Les secteurs exportateurs seront les premiers à être impactés.
De plus, nous vivons dans des économies majoritairement ouvertes et aucun pays n’est capable de produire tout ce dont il a besoin sur son sol. De fait, chaque État a nécessairement besoin de commercer avec ses voisins et partenaires pour maintenir le niveau de vie de la population et soutenir la production industrielle.
